MODIFICATION D’UN BENEFICIAIRE D’UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE DU PATRIMOINE NON PROTEGE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C244 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213)-ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET AUX EDIFICES CULTUELS CINQUIEME PROGRAMMATION POUR 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT (PVE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 415 ET B 31 – « AMÉNAGEMENT D’UNE LIAISON CYCLABLE TRANSFRONTALIÈRE ET RÉPARATION DU PONT SUR LE RHIN VOGELGRUN – BREISACH » ------ AVENANT N° 1 À LA CONVENTION FINANCIÈRE N° 16/2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 - WINTZENHEIM ------ SUPPRESSION DU PASSAGE À NIVEAU N° 7 (PN 7) ------ PROTOCOLE D’ACCORD AVEC RFF Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DES AIDES DE MINIMIS 2010 DANS LE CADRE DU PROTOCOLE DE GESTION COLLECTIVE DE LA ZONE D’ACTION PRIORITAIRE « SUD » RELATIVE A LA PRESERVATION DU GRAND HAMSTER (C751) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL RÉHABILITATION DE 72 LOGEMENTS À WILLER SUR THUR Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES D'ASSAINISSEMENT (C213) ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) AUTORISATION DE PAIEMENT DES SOLDES ET PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE AU PROFIT DE LA SECTION D'AMENAGEMENT VEGETAL D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (SIXIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DES VOSGES POUR LE FINANCEMENT DE LA LIGNE EPINAL THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE ********** PRELEVEMENT PRIORITAIRE DE DROIT SOLLICITE, AVANT LES TRAVAUX DE PEREQUATION, PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Le Jardin des Petits n° 1", sis au 9 place du Capitaine Dreyfus à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 23/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer Saint-Jean à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Jardin des Petits n°2", sis au 9 place du Capitaine Dreyfus à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 23/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation au carrefour des RD 19 bis I et RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de GEISPITZEN. Assemblée : Non défini Date : 19/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 45, hors agglomération, sur le territoire des communes d'ANDOLSHEIM et de SUNDHOFFEN. Assemblée : Non défini Date : 16/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV211, située le long de la RD 111, hors agglomération, sur le territoire des communes de HORBOURG WIHR et de BISCHWIHR. Assemblée : Non défini Date : 10/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté 2010-00280-DESI du 15.07.2010 fixant les prix de journée 2010 de la Cité de l'Enfance à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 10/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNTS.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIALRÉHABILITATION DE 24 LOGEMENTS À MASEVAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE DE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE, COLMAR, FECHT ET RIED, THUR DOLLER ET REGION MULHOUSIENNE Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BULLETIN CLIMATOLOGIQUE ANNUEL 2010 DE METEO FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2011 Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENTS DES SENTIERS DE DECOUVERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 258LANGUE ET CULTURE REGIONALESPROJET D’AVENANT MODIFICATIF 3-2010 A LA CONVENTION AVEC L’ECOMUSEE D’ALSACE PORTANT SUR UN EXEMPLE DE SIGNALETIQUE MUNICIPALE BILINGUE. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N° 2 EXERCICE 2010 Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALESPROPOSITIONS D’ACTIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DE LA CONVENTION TRIENNALE 2009/2011 AVEC L’OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE (OLCA) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE TAGSDORFLEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE "ARTISANAT" Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPLEMENT A L'OFFRE DE SERVICES EN MATIERE D'ACCUEIL DES ENTREPRISES AU QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE(GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2011 Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES :COLLÈGE SAINT EXUPERY À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DU DEPARTEMENTAU DENEIGEMENT DES SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES - INFORMATION DE L'ASSEMBLEE Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSURANCE GRELE SUR LES CULTURES(PROGRAMME C741) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE MULHOUSE - AVENANT ANRUHUITIEME ET DERNIERE PROGRAMMATION DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DU CHALET POSTE DE SECOURS DU GRAND BALLON SITUE A PROXIMITE DU COL AMIC Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE ********** MISE EN CONFORMITE DES CRITERES DE LA REPARTITION DES ROLES 2010 APPLICATION DE LA LOI DE FINANCES INITIALE 2010 Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C751, C233, C244JACHERE FLEURIE ET GERPLAN (MISE EN ŒUVRE ET ETUDE) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APRA : DEFINITION D'UN PLAN D'ACTIONS STRATEGIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESSUBVENTION AUX COMMUNES POUR LACONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRESPOUR LES CLASSES BILINGUES(SECONDE LISTE 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE (HORS CONVENTION) DE L’INFOBEST VOGELGRUN/BREISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE (SATESE-SATEP-SATANC)CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTO.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE ACQUISITION DES BÂTIMENTS DE L’ANCIENNE GENDARMERIE DE GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATION - COMITE REGIONAL DU TOURISME Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N° A111 - A132 - A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCALPOSTES D’AGENTS DE DEVELOPPEMENT LEADER : FINANCEMENT POUR L’ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNECONVENTION PLURIANNUELLE D’AMENAGEMENT DU SITE D’INTERET DEPARTEMENTAL SCHNEPFENRIED TROIS FOURS 2008 – 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATIONS TECHNIQUES DE LA PARTIE GENERALE DU GUIDE DES AIDES ET DE CERTAINES RUBRIQUES D’AIDES A L’INVESTISSEMENT Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES TROISIEME AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION AVEC LE COMITE FEDERAL DES ASSOCIATIONS POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE, PORTANT SUR LE PÔLE MUSEOGRAPHIQUE D’HISTOIRE ET D’AVENIR DE LA LANGUE REGIONALE. Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOLIDARITE AVEC HAITI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION DE COMPETENCE A LA COMMUNE D'EGUISHEIMPOUR L'ORGANISATION D'UN TRANSPORT PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL(PROGRAMME C741 – CHAPITRE 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DÉPARTEMENTAL À 2 PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES (PROGRAMME F712) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS POUR L’INSERTION 2010- 2012 SUR LES TERRITOIRES DES 8 COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES. Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET DES CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARE D'HABSHEIMPROJET DE CRÉATION D'UN PARKING RELAISAUTORISATION DE PRISE DE POSSESSION ANTICIPÉE D'UN TERRAIN DE RFF Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (2010/2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE PLACES DE PARKING AU PROFIT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALESRÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHEASSOCIATION CERCLE GUTENBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION INTERREG "TOURISME DANS LA REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR". Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR32 LOGEMENTS A ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES :COLLÈGE VICTOR SCHOELCHER - ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA NAPPE PHREATIQUE DE LA PLAINE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME RELATIF À LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIEPROGRAMMES C272 ET C872 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESREPARTITION DE CREDITS - C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU REGIO MINERAUX CLUB Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE DU POTENTIEL GÉOTHERMIQUE PROFOND DU SECTEUR SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D’URBANISME Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SUD ALSACE MULHOUSESOUTIEN AU DEVELOPPEMENT D'UNE FORMATION INNOVANTE DANS LE DOMAINE DU DESIGN. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES - INFORMATION DE L'ASSEMBLEE Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACESOUTIEN AU FONCTIONNEMENT ET À L'EQUIPEMENT DES ECOLES ET DES LABORATOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS FRONTIERES POUR LES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION DE SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTLES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX,DES CLUBS SPORTIFS, DU FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR LA TARIFICATION DU TRAM TRAIN ET PARTICIPATION AUX ÉTUDES RÉGIONALES POUR LA TARIFICATION INTÉGRÉE MULTIMODALE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODALEENGAGEMENT DE CREDITS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE MULHOUSE 2006-2012 AVENANT N°6 À LA CONVENTION PARTENARIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DES PETITES & MOYENNES ENTREPRISES DU HAUT-RHIN (CGPME) :SOUTIEN DE LA 8ÈME ÉDITION DE PLANETE PME. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESPROJET D'ACTION MIS EN ŒUVRE PAR TROIS COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RACCORDEMENT FERRE DE L'EUROAIRPORT FINANCEMENT DES ETUDES PREALABLES Assemblée : Conseil General Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT-LOUISPROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DES SUBVENTIONSPOUR LE PROJET DE RECHERCHE ELSI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOCIÉTÉ FERMIERE DE LA MAISON DE L'ALSACE A PARISCONVENTION FINANCIERE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET TOURISTIQUE INTERREG IV "DEMARRAGE" Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 04/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n° 2010-00363 du 13.09.2010 portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil médicalisé "Marc Duval" de PFASTATT. Assemblée : Non défini Date : 04/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour "Domaine du Doppelsbourg" de l'association Georges Allimann Zwiller à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 04/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide et Intervention à Domicile de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 30/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
relatif à l'adoption des pupilles de l'Etat et à l'agrément. Assemblée : Non défini Date : 27/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz". Assemblée : Non défini Date : 22/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement et dépendance 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Kennedy" "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz". Assemblée : Non défini Date : 22/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaïde" à COLMAR de l'association "Adèle de Glaubitz". Assemblée : Non défini Date : 22/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 des Résidences "Les Pins" et "Les Cerisiers" "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz". Assemblée : Non défini Date : 22/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le centre d'accueil de jour "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz". Assemblée : Non défini Date : 22/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin